Marque enregistrée - Marque en non vigueur
-LES PACHETS-
Numéro de dépôt :
1634159
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
08/07/1998
Présentation de la marque -LES PACHETS-
Déposée le 8 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « -LES PACHETS- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque -LES PACHETS- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -LES PACHETS- est expirée depuis le 8 juillet 1998.
ALVIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22